Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

KTX SYSTEME (« KTX », « la plateforme ») est une plateforme de coaching sportif et nutritionnel qui met en relation des professionnels — coachs, nutritionnistes et autres professionnels du sport et de la santé (« les Professionnels ») — et des utilisateurs particuliers (« les Clients »).

Elle fournit notamment : suivi d'entraînement et de nutrition, outil d'analyse d'assiette D-SKAN, vente de programmes et d'accompagnements, pages et outils marketing pour les Professionnels. L'utilisation de la plateforme vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.

La création d'un compte nécessite des informations exactes et à jour. Les Professionnels doivent fournir un numéro SIRET valide, vérifié auprès du registre officiel des entreprises.

Chaque compte est personnel : les identifiants ne doivent pas être partagés. KTX se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de fraude, de fausses informations, d'utilisation abusive ou de non-respect des présentes conditions.

Certains services sont payants : abonnement Coach Pro pour les Professionnels, abonnements et achats pour les Clients (programmes, accompagnements, échéanciers, D-SKAN premium). Les paiements sont traités par Stripe. Les prix sont indiqués toutes taxes comprises et peuvent évoluer pour les ventes futures ; les paiements et échéanciers déjà engagés restent aux conditions acceptées au moment de la souscription.

En cas d'échec de paiement ou d'impayé, l'accès au compte est automatiquement suspendu jusqu'à régularisation : un écran de blocage invite l'utilisateur à mettre à jour son moyen de paiement et à régler la facture en attente. L'accès est rétabli automatiquement dès le règlement. Les données du compte sont conservées pendant la suspension.

Les Professionnels peuvent vendre programmes, articles et accompagnements via la plateforme. Les encaissements sont opérés par Stripe ; KTX prélève une commission sur chaque vente (5 %, réduite à 2 % pour les abonnés Coach Pro, avec un minimum applicable sur certains paiements uniques), le solde étant reversé automatiquement au Professionnel sur son compte Stripe Connect.

Le Professionnel reste seul responsable du contenu, de la qualité et de la conformité légale de ses prestations, ainsi que de ses obligations fiscales et sociales.

KTX traite des données personnelles, incluant des données de santé déclaratives (poids, mensurations, masse grasse, bilans énergétiques, nutrition, cycle menstruel, photos d'assiettes). Le traitement de ces données de santé repose sur le consentement explicite de l'utilisateur, au sens de l'article 9-2-a du RGPD, recueilli avant toute collecte et retirable à tout moment depuis le compte. Le retrait du consentement met fin au suivi et n'affecte pas la licéité des traitements déjà effectués.

L'accès d'un Professionnel aux données de suivi de son Client fait l'objet d'un consentement distinct, donné au moment du rattachement, et révocable à tout moment par le Client. Le partage du cycle menstruel est désactivé par défaut et nécessite une activation explicite.

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données, exerçable depuis son compte (suppression de compte) ou par email. Les données sont hébergées dans l'Union européenne.

Pour assurer le support technique, la sécurité, la prévention de la fraude et la conformité de la plateforme, KTX SYSTEME (son équipe d'administration) peut accéder aux comptes, aux données et à l'interface des utilisateurs — Professionnels comme Clients — y compris reproduire la vue d'un compte pour diagnostiquer un dysfonctionnement signalé.

Ces accès sont strictement limités à ce qui est nécessaire à la finalité poursuivie (assistance, correction de bugs, sécurité, modération, obligations légales), sont journalisés, et ne donnent lieu à aucune divulgation à des tiers en dehors des cas prévus par la loi. Les contenus particulièrement sensibles (messageries privées, données de santé) ne sont consultés que lorsque c'est indispensable au traitement de la demande ou à la sécurité de la plateforme.

KTX peut émettre des invitations donnant accès à des conditions préférentielles (notamment l'accès Coach Pro offert pour les Professionnels partenaires invités par la plateforme). Ces avantages sont nominatifs, non cessibles et peuvent être retirés en cas d'abus.

Le parrainage entre utilisateurs et les partenariats entre Professionnels donnent lieu aux récompenses décrites sur la plateforme au moment du parrainage.

Tout consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour se rétracter d'un achat conclu à distance, sans avoir à se justifier ni à supporter de frais. Le délai court à compter de la conclusion du contrat pour une prestation de service ou un contenu numérique.

Abonnement : en souscrivant, l'abonné demande expressément que le service démarre immédiatement. S'il se rétracte dans les quatorze jours, l'abonnement prend fin aussitôt et seul le temps déjà écoulé lui est facturé, au prorata ; le solde lui est remboursé sous quatorze jours par le même moyen de paiement. À chaque reconduction, un nouveau délai de quatorze jours s'ouvre sur la période qui commence : l'abonné qui se rétracte dans ces quatorze jours ne paie que les jours écoulés de cette période. C'est plus favorable que ce que la loi exige, et c'est assumé.

Programmes et contenus numériques : avant tout paiement, l'acheteur doit demander expressément l'accès immédiat au contenu et reconnaître qu'il perd de ce fait son droit de rétractation, conformément à l'article L221-28 13° du code de la consommation. Ces deux accords sont recueillis séparément au moment de l'achat et confirmés par e-mail. Sans eux, l'achat ne peut pas être finalisé.

Pour exercer son droit de rétractation, il suffit d'utiliser le bouton prévu dans l'espace personnel, ou d'adresser une déclaration dénuée d'ambiguïté à ktxsysteme@gmail.com. Le formulaire type de rétractation est disponible à l'adresse ktx-systeme.com/retractation.

Un abonnement souscrit en ligne est résiliable en ligne, depuis l'espace personnel, en quelques clics. Hors délai de rétractation, la résiliation prend effet au terme de la période déjà réglée : l'accès est maintenu jusqu'à cette date et aucun nouveau prélèvement n'est effectué.

Chaque utilisateur peut demander la suppression de son compte depuis ses paramètres. Le compte est désactivé immédiatement, conservé quatorze jours pour permettre un retour en arrière, puis l'ensemble des données est définitivement supprimé.

KTX peut résilier un compte en cas de manquement grave aux présentes conditions.

Les contenus et conseils fournis par les Professionnels ou par les outils de la plateforme (dont D-SKAN) sont des outils d'accompagnement au bien-être et ne constituent pas un avis médical. En cas de condition médicale, l'utilisateur doit consulter un professionnel de santé.

KTX met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité de la plateforme, sans garantie d'absence totale d'interruption.

Conformément à l'article L616-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement avec KTX.

Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les mentions légales, à l'adresse ktx-systeme.com/mentions-legales, et sont mises à jour dès la conclusion de l'adhésion en cours.

Les services KTX et D-SKAN sont réservés aux personnes âgées de seize (16) ans et plus. Aucun objectif de perte de poids n'est proposé à une personne mineure : pour un accompagnement adapté, il convient de consulter un médecin.

Pour toute question relative aux présentes conditions ou à vos données : ktxsysteme@gmail.com.